Normes de pratique
Meilleures Pratiques
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practicereview@acls-aatc.ca
L’Association des arpenteurs des terres du Canada (AATC) invite ses membres à utiliser ces documents à leurs propres fins, sous réserve, mais sans s’y limiter, des modalités et conditions suivantes;
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Ces meilleures pratiques ne remplacent pas les Normes nationales pour l’arpentage des terres du Canada, les règlements d’ATC ou la Loi concernant les ATCs. Il s’agit des meilleures pratiques suggérées et le jugement professionnel doit être utilisé dans tous les projets. Chaque projet est différent et votre projet peut avoir des circonstances particulières qui nécessitent des soins et une considération professionnels supplémentaires ou moins importants que ceux décrits dans ces meilleures pratiques.
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Les informations contenues dans ce manuel de pratique sont fournies à titre de référence générale uniquement sur une base «en l’état» et ne doivent pas être invoquées sans vérification et / ou confirmation. L’AATC et / ou les auteurs de ce document ne sauraient être tenus responsables des dommages, quelle qu’en soit la cause, résultant de l’utilisation de ce manuel. Aucune information contenue dans ce manuel ne peut remplacer une opinion juridique appropriée.
Communication d’affaire – Devis / contrats / lettres de confirmation
Communication d’affaire – Exemple de clause de non-responsabilité CAD
Communication d’affaire – Exemple de formulaire de modification de commande
Pratiques exemplaires pour la recherche de titres – BROUILLON
Rapport de propriété immobilière (certificat de localisation)
Consultation et approbations des Premières nations – BROUILLON
Hydrographie et levés extracôtiers
Pratiques exemplaires en santé et sécurité
Notes de terrain et travail sur le terrain